Guide de rédaction des proces-verbaux

L’IMPORTANCE ET L’UTILITÉ DU PROCÈS-VERBAL 

LA PRÉPARATION DE LA RÉUNION 

L’avis de convocation 

La cotation des documents 

Le projet d’ordre du jour 

Le projet de résolution 

LE RÔLE DE LA, DU SECRÉTAIRE D’ASSEMBLÉE 

Avant la réunion 

En réunion 

Après la réunion 

Les résolutions 

LA RÉDACTION DU PROCÈS-VERBAL 

Le style d’écriture 

En cas d’ajournement 

LE DÉPÔT DES PROCÈS-VERBAUX AU SERVICE

DES ARCHIVES ET DE GESTION DES DOCUMENTS 

1.  Exemple d’avis de convocation 
2. Exemple de projet d’ordre du jour 
3.  Exemple de résolution sous forme d’extrait
4. de procès-verbal 
5. Exemple de procès-verbal